INFORMATIONS LÉGALES
Mentions légales
Éditeur du site
Le présent site internet (irim-foundation.org) est édité par :
IRIM Fondation du Dr Béatrice Milbert
Fondation de droit suisse au sens des articles 80 et suivants du Code civil suisse (CC)
Siège : Route de Florissant 114, 1206 Genève, Suisse
Numéro d’identification des entreprises (IDE) : CHE-246.272.550
Inscrite au registre du commerce du canton de Genève
Courriel : info@irim-foundation.org
Directrice de la publication : Docteur Béatrice Milbert, présidente du Conseil de fondation.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse
Site : www.infomaniak.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur ce site (textes, logos, images, graphismes, mise en page, documents téléchargeables) est protégé par le droit suisse et international de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de la Fondation ou font l’objet d’une autorisation d’usage. Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans accord écrit préalable de la Fondation est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.
Limitation de responsabilité
La Fondation s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans toutefois pouvoir le garantir. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d’erreur, d’omission, d’indisponibilité du site ou de dommages résultant de son utilisation. Le site peut contenir des liens vers des sites tiers ; la Fondation n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Protection des données
Le traitement des données personnelles effectué dans le cadre de ce site est décrit dans notre Politique de confidentialité.
Droit applicable et for
Le présent site et les présentes mentions légales sont régis par le droit suisse. Le for est fixé à Genève, sous réserve d’un for impératif prévu par la loi.
Dernière mise à jour : juin 2026.